Faits saillants du contrat d’édition

Vous conservez vos droits d’auteur. Habituellement, l’auteur est obligé de céder ses droits d’auteur à l’éditeur. Ce n’est pas le cas dans le contrat d’édition de la Fondation littéraire Fleur de Lys. L’auteur nous accorde uniquement une «licence d’édition» pour une période de deux ans, renouvelable sans aucun frais. Nous suivons ici l’une des recommandations de l’Union des Écrivains et des Écrivains Québécois (UNEQ) qui encourage fortement les auteurs à ne pas céder leurs droits d’auteur à l’éditeur.

Puisque l’auteur demeure le seul et unique titulaire de ses droits d’auteur, nous l’encourageons à se doter d’une preuve légale de ses droits d’auteur. Voir la section de ce site «Cente d’information sur le droit d’auteur».

Vous pouvez mettre fin à votre contrat d’édition avec la Fondation littéraire Fleur de Lys, et ce, sans aucun préjudice de quelque nature que ce soit, si vous trouvez un éditeur traditionnel pour votre œuvre. En fait, si vous trouvez un éditeur traditionnel, ce dernier exigera que vous mettiez fin à votre contrat avec nous et que vous lui cédiez vos droits d’auteur. Pour ce faire, vous devez pouvoir mettre fin à votre contrat avec nous et conserver vos droits d’auteur, ce que notre contrat d’édition vous permet. La Fondation littéraire Fleur de Lys est d’avis que l’édition qu’elle offre est une «alternative» à l’édition traditionnelle et, dans ce contexte, que l’auteur doit conserver la possibilité de répondre à l’invitation d’un éditeur traditionnel si elle se présente.

Il n’y a pas de distribution en librairies traditionnelles. Notre contrat d’édition stipule que nous ne distribuons pas nos exemplaires papier et numériques en librairies traditionnelles mais uniquement dans notre librairie en ligne sur Internet. Le lecteur intéressé par votre livre pourra donc se le procurer que sur notre site Internet. Nous offrons deux options : le paiement par carte de crédit en ligne avec le service sécurités de PayPal, le paiement par chèque par la poste régulière. Le délais de livrai d’un exemplaire papier est de 15 jours ouvrables. Le délais de livraison de l’exemplaire numérique est de 48 heures. Notez que nous répondons aux commandes des libraires traditionnels en concédant un rabais de 15%, ce que plusieurs acceptent pour satisfaire leurs clients malgré que le rabais habituel demandé soit de 40%.

NOUVEAU : L’auteur peut vendre des exemplaires numériques de son livre édité par la Fondation littéraire Fleur de Lys partout sur le web. Dans ce il conserve tous les profits de ses ventes.

Le prix de vente des exemplaires papier est habituellement de 24.95$. Ce prix est plus élevé lorsque le livre comprend un nombre élevé de pages en couleur.

Le prix de vente des exemplaires numériques est de 7.00$

La redevance versée à l’auteur est de 10% sur les exemplaires papier et de 50% sur les exemplaires numériques. Cette redevance n’est pas imposable au Québec.

L’auteur ne reçoit pas de redevance sur les exemplaires qu’il achète lui-même. Cependant, pour les commandes de 20 exemplaires papier ou plus, l’auteur a droit à un rabais substantiel: 20.00$/exemplaire au lieu du prix de vente habituel de 24.95$. L’auteur fait donc un profit de 4.95$/exemplaires. Il n’y a aucun rabais pour les commandes de 19 exemplaires ou moins.

Prière de lire le contrat au complet

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Informations

Serge-André Guay, président éditeur
Fondation littéraire Fleur de Lys

serge-andre-guay@manuscritdepot.com

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Serge-André Guay, président éditeur,
Fondation littéraire Fleur de Lys

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